- population de droit
- юридическое население
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Population de droit ou population résidente — ● Population de droit ou population résidente population ayant son domicile habituel dans un territoire déterminé … Encyclopédie Universelle
population — [ pɔpylasjɔ̃ ] n. f. • populacion mil. XVIIIe; repris de l angl.; 1335 « peuplement » rare; bas lat. populatio, de populus « peuple » 1 ♦ Ensemble des personnes qui habitent un espace, une terre. La population du globe, de la France, d une ville … Encyclopédie Universelle
Population belge — Démographie de la Belgique La Belgique comptait 10 666 866[1] habitants au premier janvier 2008, et 10 584 534 au premier janvier 2007 en augmentation de 73 152 par rapport à la même date en 2006 et 82 322[2] en 2007 … Wikipédia en Français
Droit De La Sécurité Sociale En France — En France, sous l Ancien Régime, la sécurité sociale se résumait essentiellement à l aide offerte par les populations plus aisées à titre charitable, ou aux régimes créés au sein des corporations. À ces solidarités restreintes, la révolution de… … Wikipédia en Français
Droit International Humanitaire — Le droit international humanitaire (DIH) est un ensemble de règles qui, pour des raisons humanitaires, cherchent à limiter les effets des conflits armés. Il protège les personnes qui ne participent pas ou plus aux combats et restreint les moyens… … Wikipédia en Français
Droit de la securite sociale en France — Droit de la sécurité sociale en France En France, sous l Ancien Régime, la sécurité sociale se résumait essentiellement à l aide offerte par les populations plus aisées à titre charitable, ou aux régimes créés au sein des corporations. À ces… … Wikipédia en Français
Droit de la sécurité sociale en france — En France, sous l Ancien Régime, la sécurité sociale se résumait essentiellement à l aide offerte par les populations plus aisées à titre charitable, ou aux régimes créés au sein des corporations. À ces solidarités restreintes, la révolution de… … Wikipédia en Français
Droit D'asile — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Droit d'asile (Église) — Droit d asile Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Droit de vote des étrangers en Suisse — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
Droit d’asile — Droit d asile Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français